Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSFOR la Sûreté de Fonctionnement
Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)

Numéro de dépôt :
3214752
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2013
BOSFOR la Sûreté de Fonctionnement de Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM

Présentation de la marque BOSFOR la Sûreté de Fonctionnement

Déposée le 12 mars 2003 par Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « BOSFOR la Sûreté de Fonctionnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) domicilié(e) établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,90010 BELFORT Cedex - 90010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) domicilié(e) Site de Sévenans, Rue du Château,90010 BELFORT Cedex - 90010 - France.

La marque BOSFOR la Sûreté de Fonctionnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSFOR la Sûreté de Fonctionnement est expirée depuis le 12 mars 2013.

Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM a également déposé les autres marques suivantes : Innovation Crunch , CIME Centre d'Innovation et de Management de l'Energie , Innovation Crunch time , Innovation Crunch School , Innovation Crunch Lab , Innovation Crunch days


Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) - établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,90010 BELFORT Cedex - 90010 - France


Université de Technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) - Site de Sévenans, Rue du Château,90010 BELFORT Cedex - 90010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Supports d'enregistrement numériques ou magnétiques ; cédéroms, dévédéroms, logiciels. Service d'édition de supports multimédias éducatifs (sur tous supports présents). Education, formation et enseignement en rapport avec les supports multimédias précités. Conception, maintenance et mise à jour de logiciels. Conseils techniques informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de banques de données associées à ces supports multimédias éducatifs, programmation pour ordinateurs et réseaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.